Comme dans tout village où nous souhaitons vivre en harmonie avec nos voisins, il est bon de respecter quelques règles de bonne conduite et de civisme. Toutes ces dispositions font parties de la législation en vigueur donc peuvent être punies par la loi. Le Maire, dans l’exercice de ses responsabilités de police, peut être appelé à arbitrer des situations mais en aucun cas il ne doit porter jugement, ceci incombe à la Justice.
Mitoyenneté
Stationnement
Bruit
Feux de broussailles
Animaux
Trottoirs
Mitoyenneté
- la distance de plantation d’arbres de moins de 2 m est de 0,50 m, elle passe à 2 m si cette hauteur dépasse 2 m.
- La clôture séparative ne doit pas dépasser une hauteur de 2 m. Avant de mettre en place une nouvelle clôture ou d’en remplacer une ancienne, il est nécessaire de se renseigner en mairie sur les obligations définies dans le plan local d’urbanisme en matière de séparation des propriétés.
Stationnement
Pelouses :
- le stationnement est interdit sur toutes les pelouses de la commune.
Écoles :
- La circulation des véhicules à moteur est interdite sur la place de la mairie aux heures d’entrée et de sortie des écoles.
Village :
- Dans les rues où des emplacements sont matérialisés par une signalisation horizontale le stationnement doit se faire uniquement sur ces places. Des espaces de «minute» sont mises en place à proximité des commerçants. Ils sont réservés pour des arrêts de très courte durée.
Bruit
Tonte des pelouses
- en semaine de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 19 h.
- le samedi de 10 h à 12 h et de 14 h à 19 h.
- le dimanche et jours fériés, uniquement de 10 h à 12 h.
Engins à moteur :
- véhicules motorisés à échappement libre ou bruyants interdits quelle que soit l’heure.
Bruits divers :
- d’une manière générale, le bruit est interdit après 22 h. et doit rester raisonnable tout au long de la journée.
Feux de broussailles
- Tous les feux (matières plastiques, pneus) sont interdits.
- Voir présentation ci-dessous
Animaux
- la divagation des chiens est interdite.
- à plus de 200 m du domicile, un chat est considéré comme errant.
- La promenade des animaux tenus en laisse est autorisée dans les rues du village et dans les chemins. Il est obligatoire de ramasser les déjections canines. Tout manquement peut faire l’objet d’un procès-verbal.
Trottoirs
- les riverains sont responsables de leurs trottoirs (déneigement et entretien et nettoyage de la devanture).
